Labels

Un label est un certificat qui garantit qu'un travail, un produit ou un service répond à certaines exigences ou caractéristiques en termes de durabilité. Les labels sont un outil idéal pour rendre les marchés publics plus durables, car ils offrent une garantie de tierce partie. Cela permet de savoir si certains critères ou considérations relatifs à la durabilité sont respectés ou non.

La législation sur les marchés publics a élaboré un cadre spécifique sur l'utilisation des écolabels ou labels dans les marchés publics. Dans le cadre des achats durables, ils ont un double objectif : d'une part, définir les exigences pour un « produit » donné dans le cahier des charges (sur la base des critères du label) et, d'autre part, les vérifier lors de la comparaison des offres et de l'exécution du marché. Ce guide ne fait référence qu'aux labels autorisés en vertu de la législation sur les marchés publics.

Il existe de nombreux labels sur le marché et il n'est pas toujours facile pour les acheteurs de s'y retrouver.

Il existe des labels qui reprennent différents critères écologiques, par exemple l'écolabel européen ou d'autres écolabels tels que Nordic Swan ou Blue Angel. D'autres labels encore mettent en avant un thème environnemental spécifique, comme le label Bio de l'UE (produits alimentaires biologiques), Oekotex (produits chimiques), etc. Enfin, certains critères attribuent des notes aux produits, comme l'étiquetage énergétique de l'UE. Il est essentiel ici de faire les analyses nécessaires pour que l'on sache quels objectifs poursuivent certains labels et quels critères ils incluent.

Les écolabels peuvent être parfaitement intégrés et cités dans le marché. Par exemple, vous pouvez vous référer explicitement à l'écolabel européen pour l'achat de produits de nettoyage écologiques. Mais il est toujours bon de mentionner « ou équivalent » à côté du label de qualité cité. Cela permettra aux soumissionnaires de prouver par tous les moyens appropriés qu'ils proposent une solution équivalente. Dans ce cas, la charge de la preuve leur incombera.

En 2019, l'IFDD a évalué 45 labels sociaux et environnementaux pour 150 groupes de produits. Ils répondent tous aux différents critères de l'article 54 de la loi sur les marchés publics. Vous retrouverez les labels sur les différentes pages de ce guide. Pour obtenir un aperçu complet de labels sélectionnés par groupe de produits, rendez-vous à l'adresse suivante. 

Plus d'information : voir <actualisation des labels>